A/RES/46/1-A/RES/46/...
(numerical sequence in reverse order)
No de résolution Plen. ou Comm. No de l'ordre du jour Compte rendu de séance/ date/ Communiqué de presse/ vote Projet de résolution Sujet
A/RES/46/242 Plen. 150 A/46/PV.91
25 août 1992
136-1-5
A/46/L.76
and Add.1
La situation et Bosnie-Herzégovine
A/RES/46/241 Plen. 20 A/46/PV.88
31 juillet 1992
unanimously
A/46/L.75
and Add.1
Admission de la République de Géorgie à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/240 C.5 139 A/46/PV.86
22 mai 1992
sans vote
A/46/924 Financement de la Mission des Nations Unies en El Salvador
A/RES/46/239 Plen. 84 A/46/PV.86
22 mai 1992
sans vote
A/46/L.72
and Add.1
Aide d'urgence au Nicaragua à la suite de l'éruption du volcan Cerro Negro
A/RES/46/238 Plen. 20 A/46/PV.86
22 mai 1992
sans vote
A/46/L.74
and Add.1
Admission de la République de Croatie à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/237 Plen. 20 A/46/PV.86
22 mai 1992
sans vote
A/46/L.73
and Add.1
Admission de la République de Bosnie-Herzégovine à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/236 Plen. 20 A/46/PV.86
22 mai 1992
sans vote
A/46/L.71
and Add.1
Admission de la République de Slovénie à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/235 Plen. 137 A/46/PV.84
13 avril 1992
sans vote
A/46/L.57/Rev.1 Restructuration et revitalisation de l'Organisation des Nations Unies dans les domaines économique et social et dans les domaines connexes
A/RES/46/234 Plen. 84 A/46/PV.84
13 avril 1992
sans vote
A/46/L.69
and Add.1
Reconstruction et relèvement des pays du Pacifique Sud touchés par des cyclones
A/RES/46/233 C.5 149 A/46/PV.83
19 mars 1992
sans vote
A/46/984 Financement de la Force de protection des Nations Unies
A/RES/46/232 Plen. 105 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.67
Revitalisation du Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/231 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.66
and Add.1
Admission de la République de Saint-Marin à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/230 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.65
and Add.1
Admission de la République azerbaïdjanaise à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/229 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.64
and Add.1
Admission de la République du Turkménistan à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/228 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.63
and Add.1
Admission de la République du Tadjikistan à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/227 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.62 and Add.1 Admission de la République d'Arménie à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/226 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.61 and Add.1 Admission de la République d'Ouzbékistan à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/225 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.60 and Add.1 Admission de la République du Kirghizistan à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/224 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.59 and Add.1 Admission de la République du Kazakhstan à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/223 Plen. 20 A/46/PV.82
2 mars 1992
sans vote
A/46/L.58 and Add.1 Admission de la République de Moldova à l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/222A-B C.5 148 A/46/PV.81,
14 Feb. 1992
A/46/PV.86
22 mai 1992
sans vote
A/46/879 & Add.1 Financement de la Mission préparatoire des Nations Unies au Cambodge et de l'Autorité provisoire des Nations Unies au Cambodge
A/RES/46/222B C.5 148 A/46/PV.86
22 mai 1992
sans vote
A/46/879/Add.1 Financement de la Mission préparatoire des Nations Unies au Cambodge et de l'Autorité provisoire des Nations Unies au Cambodge
A/RES/46/222A C.5 148 A/46/PV.81
14 Feb. 1992
sans vote
A/46/879 Financement de l'Autorité provisoire des Nations Unies au Cambodge
A/RES/46/221A-D C.5 114 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/818 Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/221D C.5 114 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/818 Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/221C C.5 114 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/818 Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/221B C.5 114 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/818 Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/221A C.5 114 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/818 Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/220 C.5 105 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/817 Rationalisation des travaux de la Cinquième commission : biennalisation du programme de travail
A/RES/46/219 Plen. 82 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/L.54 Activités opérationnelles du système des Nations Unies
A/RES/46/218 C.2 82 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/732 Rapport mondial sur le développement humain du Programme des Nations Unies pour le développement
A/RES/46/217 C.2 77e A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.6 Coopération internationale pour le suivi, l'évaluation et la prévision des menaces contre l'environnement et pour la fourniture de secours d'urgence en cas de catastrophe écologique
A/RES/46/216 C.2 77e A/46/PV.79
20 décembre 1991
135-0-1
A/46/645/Add.6 Coopération internationale en vue d'atténuer les conséquences écologiques, pour le Koweït et d'autres pays de la région, de la situation entre l'Iraq et le Koweït
A/RES/46/215 C.2 77e A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.6 La pêche au grand filet pélagique dérivant et ses conséquences sur les ressources biologiques des mers et des océans
A/RES/46/214 C.2 77a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.2 Code international de conduite pour le transfert de la technologie
A/RES/46/213 C.2 77a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.2 Conférence de plénipotentiaire pour l'élaboration d'une convention sur les privilèges et hypothèques maritimes sous les auspices de l'Organisation des Nations Unies et de l'Organisation maritime internationale
A/RES/46/212 C.2 77a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.2 Action spécifiques en rapport avec les besoins et problèmes particuliers des pays en voie de développement sans littoral
A/RES/46/211 C.2 77a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.2 Adaptation, comme suite à la résolution 45/210 de l'Assemblée générale, du Système d'information de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement sur les mesures de réglementation commerciale
A/RES/46/210 C.2 77a A/46/PV.79
20 décembre 1991
97-30-9
A/46/645/Add.2 Mesures économiques utilisées pour exercer une pression politique et économique sur les pays en développement
A/RES/46/209 C.2 77a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.2 Conseil du commerce et du développement
A/RES/46/208 C.2 77a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.2 Environnement et commerce internationale
A/RES/46/207 C.2 77a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.2 Renforcement des organisations internationales dans le domaine du commerce multilatéral
A/RES/46/206 C.2 12 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/727/Add.2 Rapport du comité de la planification du développement : critères d'identification des pays les moins avancés
A/RES/46/205 C.2 12 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/727/Add.2 Convocation d'une conférence internationale sur le financement du développement
A/RES/46/204 C.2 12 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/727/Add.2 Assistance spéciale à la Namibie
A/RES/46/203 C.2 12 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/727 Action préventive et lutte contre le syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA)
A/RES/46/202 C.2 12 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/727 Incidences de l'évolution récente des relation Est-Ouest sur la croissance de l'économie mondiale en particulier la croissance économique et le développement des pays en développement, ainsi que sur la coopération économique internationale
A/RES/46/201 C.2 12 A/46/PV.79
20 décembre 1991
137-2-0
A/46/727 Assistance au peuple palestinien
A/RES/46/200 C.2 12 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/727 Objectifs des annonces de contributions au Programme alimentaire mondial pour la période 1993-1994
A/RES/46/199 C.2 12 A/46/PV.79
20 décembre 1991
125-2-9
A/46/727 Effet économique défavorables des colonies de peuplement israéliennes dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem, et dans les autres territoires arabes occupés depuis 1967
A/RES/46/198A-B C.5 146 A/46/PV.79,
20 décembre 1991,
A/46/PV.81,
14 Feb. 1992
A/46/823 Financement de l'Autorité provisoire des Nations Unies au Cambodge
A/RES/46/198B C.5 146 A/46/PV.81
14 Feb. 1992
sans vote
A/46/823/Add.1 Financing of the United Nations Advance Mission to Cambodia
A/RES/46/198A C.5 146 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/823 Financement de l'Autorité provisoire des Nations Unies au Cambodge
A/RES/46/197 C.5 136a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/822 Financement de la Mission d'observation des Nations Unies pour l'Iraq et le Koweït
A/RES/46/196 C.5 122 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/821 Financement du groupe d'observateur des Nations Unies en Amérique Centrale
A/RES/46/195A-B C.5 120 A/46/PV.79
, 20 décembre 1991,
A/46/PV.88,
31 juillet 1992
A/46/820 Financement de la Mission de vérification des Nations Unie en Angola II
A/RES/46/195A C.5 120 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/820 Financement de la Mission de vérification des Nations Unie en Angola II
A/RES/46/195B C.5 120 A/46/PV.88
31 juillet 1992
sans vote
A/46/820/Add.1 Financement de la Mission de vérification des Nations Unie en Angola II
A/RES/46/194 C.5 118b A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/824 Financement de la Force intérimaire des Nations Unies au Liban
A/RES/46/193 C.5 118a A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/819 Financement de la force des Nations Unies chargée d'observer le dégagement
A/RES/46/192 C.5 117 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/816 Régime des pensions des Nations Unies
A/RES/46/191A-B C.5 116 A/46/PV.79
20 décembre 1991,
A/46/PV.88
31 juillet 1992  
A/46/808 Régime commun des Nations Unies
A/RES/46/191B C.5 116 A/46/PV.88
31 juillet 1992
sans vote
A/46/808/Add.1 Régime commun des Nations Unies
A/RES/46/191A C.5 116 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/808 Régime commun des Nations Unies
A/RES/46/190 C.5 113 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/815 Plan des conférences
A/RES/46/189 C.5 108 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/800 Planification des programmes
A/RES/46/188 C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/830 Fonds de roulement pour l'exercice biennal 1992-1993
A/RES/46/187 C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/830 Dépenses imprévues et extraordinaires de l'exercice biennal 1992-1993
A/RES/46/186A-C C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
 
A/46/830 Budget-programme de l'exercise biennal 1992-1993
A/RES/46/186C C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/830 Execution du budget pour l'année 1992
A/RES/46/186B C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/830 Prévisions de recettes pour l'exercice biennal 1992-1993
A/RES/46/186A C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/830 Budget-programme de l'exercice biennal 1992-1993
A/RES/46/185A-C C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
 
A/46/830 Questions related to the proposed Budget-programme de l'exercise biennal 1992-1993
A/RES/46/185C C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/830 Questions related to the proposed Budget-programme de l'exercise biennal 1992-1993
A/RES/46/185B C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/830 Questions related to the proposed Budget-programme de l'exercise biennal 1992-1993
A/RES/46/185A C.5 107 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/830 Questions related to the proposed Budget-programme de l'exercise biennal 1992-1993
A/RES/46/184A-C C.5 106 A/46/PV.79
20 décembre 1991
 
A/46/807 Budget-programme de l'exercise biennal 1990-1991
A/RES/46/184C C.5 106 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/807 Budget-programme de l'exercise biennal 1990-1991
A/RES/46/184B C.5 106 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/807 Budget-programme de l'exercise biennal 1990-1991
A/RES/46/184A C.5 106 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/807 Budget-programme de l'exercise biennal 1990-1991
A/RES/46/183 C.5 104 A/46/PV.79
20 décembre 1991
sans vote
A/46/792 Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des commissaires aux comptes
A/RES/46/182 Plen. 143 A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/L.55 Renforcement de la coordination de l'aide humanitaire d'urgence de l'Organisation des Nations Unies
A/RES/46/181 Plen. 19 A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/L.22/Rev.1 and Add.1 Décennie internationale de l'élimination du colonialisme
A/RES/46/180 C.2 86 A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/736 Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche
A/RES/46/179 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Assistance d'urgence au Yémen
A/RES/46/178 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Aide d'urgence au Soudan and Opération survie au Soudan
A/RES/46/177 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Assistance d'urgence aux Philippines
A/RES/46/176 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Assistance d'urgence pour des secours humanitaires et le relèvement économique et social de la Somalie
A/RES/46/175 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Assistance pour la reconstruction et le développement de Djibouti
A/RES/46/174 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Special Assistance au Yémen
A/RES/46/173 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Aide à la reconstruction et au développement du Liban
A/RES/46/172 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Assistance spéciale aux États de première ligne
A/RES/46/171 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Assistance économique spéciale au Tchad
A/RES/46/170 C.2 84b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/734 Plan spécial de coopération économique pour l'Amérique centrale
A/RES/46/169 C.2 79 A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/729 Protection du climat mondial pour les générations présentes et futures
A/RES/46/168 C.2 78 A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/728 Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement
A/RES/46/167 C.2 77i A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.11 Les femmes, l'environnement, la population et le développement durable
A/RES/46/166 C.2 77i A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.10 Esprit d'entreprise
A/RES/46/165 C.2 77h A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.9 Science et technique au service du développement
A/RES/46/164 C.2 77g A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.8 United Nations Conference on Etablissements humains
A/RES/46/163 C.2 77g A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.8 Stratégie mondiale du logement jusqu'à l'an 2000
A/RES/46/162 C.2 77g A/46/PV.78
19 décembre 1991
135-2-5
A/46/645/Add.8 Condition de vie du peuple palestinien dans le territoire palestinien occupé
A/RES/46/161 C.2 77f A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.7 Combating Désertification et sécheresse
A/RES/46/160 C.2 77d A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.5 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Conférence pour la coordination du développement de l'Afrique Australe
A/RES/46/159 C.2 77d A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.5 Coopération technique entre pays en développement
A/RES/46/158 C.2 77c A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.4 Commission mondiale sur la culture et le développement
A/RES/46/157 C.2 77c A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.4 Décennie mondiale du développement culturel
A/RES/46/156 C.2 77b A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.3 Mise en oeuvre du Programme d'action pour les années 90 en faveur des pays les moins avancés
A/RES/46/155 C.2 77 A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.1 Rapport de la commission du Sud
A/RES/46/154 C.2 77 A/46/PV.78
19 décembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.1 Programmes de stabilisation économique dans les pays en développement
A/RES/46/153 C.3 94b A/46/PV.77
18 décembre 1991
108-0-37
A/46/704/Add.1 Institut Afriquein des Nations Unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants
A/RES/46/152 C.3 94b A/46/PV.77
18 décembre 1991
sans vote
A/46/704/Add.1 Elaboration d'un programme des Nations Unies efficace en matière de prévention du crime et de justice pénale
A/RES/46/151 Plen. 21 A/46/PV.77
18 décembre 1991
sans vote
A/46/L.53 <br> amended by A/46/L.56 Examen et évaluation finals de l'exécution du Programme d'action des Nations Unies pour le redressement économique et le développement de l'Afrique 1986-1990
A/RES/46/150 C.2 87 A/46/PV.77
18 décembre 1991
sans vote
A/46/737 Renforcement de la coopération internationale et coordination des efforts déployés pour étudier et atténuer le plus possible les conséquences de la catastrophes de Tchernobyl
A/RES/46/149 C.2 83 A/46/PV.77
18 décembre 1991
sans vote
A/46/733 Décennie internationale de la prévention des catastrophes naturelles
A/RES/46/148 C.2 81 A/46/PV.77
18 décembre 1991
sans vote
A/46/731 Crise de la dette internationale et développement : élargissement de la coopération internationale en vue d'une solution durable des problèmes de la dette extérieure des pays en développement
A/RES/46/147 C.2 91 A/46/PV.76
17 décembre 1991
sans vote
A/46/741 Assistance pour le redressement et la reconstruction du Liberia
A/RES/46/146 C.2 90 A/46/PV.76
17 décembre 1991
sans vote
A/46/740 Coopération en matière de développement industriel et diversification et modernisation des activités dans les pays en développement
A/RES/46/145 C.2 89 A/46/PV.76
17 décembre 1991
sans vote
A/46/739 Intégration économique régionale des pays en développement
A/RES/46/144 C.2 89 A/46/PV.76
17 décembre 1991
sans vote
A/46/739 Respects des engagements et application des politiques convenus dans la Déclaration sur la coopération économique internationale, en particulier la relance de la croissance économique et du développement dans les pays en développement
A/RES/46/143 C.2 88 A/46/PV.76
17 décembre 1991
sans vote
A/46/738 Mise en valeur des ressources humaines aux fins du développement
A/RES/46/142 C.2 85 A/46/PV.76
17 décembre 1991
sans vote
A/46/735 Assistance internationale pour la réhabilitation économique de l'Angola
A/RES/46/141 C.2 80 A/46/PV.76
17 décembre 1991
sans vote
A/46/730 Coopération internationale en vue d'éliminer la pauvreté dans les pays en développement
A/RES/46/140 C.3 12 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/717/Add.1 Rationalisation des travaux de la Troisième Commission, y compris le programme de travail biennal de la Commission pour 1992-1993
A/RES/46/139 C.3 12 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/717 Développement social
A/RES/46/138 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721/Add.1 Droits de l'homme en Haïti
A/RES/46/137 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
134-4-13
A/46/721/Add.1 Renforcement de l'efficacité du principe d'élections périodiques et honnêtes
A/RES/46/136 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Situation des droits de l'homme en Afghanistan
A/RES/46/135 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
155-1-0
A/46/721 Situation of human rights in Kuwait under Iraqi occupation
A/RES/46/134 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
129-1-17
A/46/721 Situation des droits de l'homme en Iraq
A/RES/46/133 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Situation des droits de l'homme et des libertés fondamentales en El Salvador
A/RES/46/132 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Situation au Myanmar
A/RES/46/131 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Élimination de toutes les formes d'intolérance religieuse
A/RES/46/130 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
102-40-13
A/46/721 Respect des principes de la souveraineté nationale et de la non-ingérence dans les affaires intérieures des États en ce qui concerne les processus électoraux
A/RES/46/129 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Renforcement de l'action que l'ONU menée dans le domaine des droits de l'homme par la promotion de la coopération internationale, et importance de la non-sélectivité, de l'impartialité et de l'objectivité
A/RES/46/128 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Année internationale des populations autochtones
A/RES/46/127 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Droits de l'homme et exodes massifs
A/RES/46/126 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Droits de l'homme et progrès de la science et de la technique
A/RES/46/125 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Questions des disparitions forcées ou involontaires
A/RES/46/124 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Institutions nationales pour la protection et la promotion des droits de l'homme
A/RES/46/123 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Droit au développement
A/RES/46/122 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 United Nations Voluntary Trust Fund on Contemporary Forms of Slavery
A/RES/46/121 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Droits de l'homme et extrême pauvreté
A/RES/46/120 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Les droits de l'homme dans l'administration de la justice
A/RES/46/119 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 The protection of persons with mental illness and the improvement of mental health care
A/RES/46/118 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Renforcement du centre pour les droits de l'homme du Secrétariat
A/RES/46/117 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
123-2-34
A/46/721 Autres méthodes et moyens qui s'offrent dans le cadre des organismes des Nations Unies pour mieux assurer la jouissance effective des droits de l'homme et des lib des droits de l'homme et des libertés fondamentales
A/RES/46/116 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Conférence mondiale des droits de l'homme
A/RES/46/115 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Non-discrimination and protection of minorities
A/RES/46/114 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Convention nationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
A/RES/46/113 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Pactes internationaux relatifs aux droits de l'homme
A/RES/46/112 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Application de la convention relative aux droits de l'enfant
A/RES/46/111 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Application effective des instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme, y compris l'obligation de présenter des rapports à se titre
A/RES/46/110 C.3 98 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/721 Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour les victimes de la torture
A/RES/46/109A-B Plen. 31 A/46/PV.75
17 décembre 1991
 
A/46/L.30/Rev.2 La situation en Amérique centrale : menaces contre la paix et la sécurité internationales et initiatives de paix
A/RES/46/109B Plen. 31 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/L.30/Rev.2 Central America: region of peace, freedom, democracy and development
A/RES/46/109A Plen. 31 A/46/PV.75
17 décembre 1991
sans vote
A/46/L.30/Rev.2 Procedures for the establishment of a firm and lasting peace in Central America
A/RES/46/108 C.3 97 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/705 Assistance aux réfugiés, aux rapatriés et aux personnes déplacées en Afrique
A/RES/46/107 C.3 97 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/705 Conférence internationale sur les réfugiés d'Amérique centrale
A/RES/46/106 C.3 97 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/705 Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
A/RES/46/105 C.3 97 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/705 Elargissement de la composition du Comité exécutif du Programme du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
A/RES/46/104 C.3 96 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/720 United Nations International Action internationale contre la toxicomanie et la production illicite et le trafic de drogues Programme
A/RES/46/103 C.3 96 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/720 Lutte internationale contre l'abus et le trafic illicite des drogues
A/RES/46/102 C.3 96 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/720 Application du programme d'action mondial contre la production, l'offre, la demande, le trafic et la distribution illicites de stupéfiants et de substances psychotropes
A/RES/46/101 C.3 96 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/720 Respect des principes que consacrent la Charte des Nations Unies et le droit international dans la lutte contre l'abus et le trafic des drogues
A/RES/46/100 C.3 95 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/653 Amélioration de la situation des femmes au Secrétariat
A/RES/46/99 C.3 95 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/653 Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme
A/RES/46/98 C.3 95 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/653 Mise en oeuvre des Stratégies prospectives d'action de Nairobi pour la promotion de la femme
A/RES/46/97 C.3 95 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/653 Fonds de développements des Nations Unies pour la femme
A/RES/46/96 C.3 94a A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/704 Application du Programme d'action mondial concernant les personnes handicapées et Décennie des Nations Unies pour les personnes handicapées
A/RES/46/95 C.3 94a A/46/PV.74
16 décembre 1991
157-1-5
A/46/704 Situation sociale dans le monde
A/RES/46/94 C.3 94a A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/704 Application du Plan d'action international sur le vieillissement
A/RES/46/93 C.3 94a A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/704 Année internationale de l'alphabétisation
A/RES/46/92 C.3 94a A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/704 Preparation for and observance of the Année internationale de la famille
A/RES/46/91 C.3 94a A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/704 Application du Plan d'action international sur le vieillissement and related activities
A/RES/46/90 C.3 94a A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/704 Monitoring of international plans and programmes of action in the field of Développement social
A/RES/46/89 C.3 93 A/46/PV.74
16 décembre 1991
122-11-28
A/46/719 Utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l'homme et d'empêcher l'exercice du droit des peuples à l'autodétermination
A/RES/46/88 C.3 93 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/719 Réalisation universelle du droit des peuples à l'autodétermination
A/RES/46/87 C.3 93 A/46/PV.74
16 décembre 1991
113-22-24
A/46/719 Etat de la convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
A/RES/46/86 Plen. 92 A/46/PV.74
16 décembre 1991
111-25-13
A/46/L.47 and Add.1 Élimination du racisme et de la discrimination raciale
A/RES/46/85 C.3 92 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/718 Deuxième Décennie de la lutte contre le racisme et la discrimination raciale
A/RES/46/84 C.3 92 A/46/PV.74
16 décembre 1991
118-1-39
A/46/718 Etat de la convention internationale sur l'élimination et la répression du crime d'apartheid
A/RES/46/83 C.3 92 A/46/PV.74
16 décembre 1991
sans vote
A/46/718 Rapport du Comité pour l'élimination de la discrimination raciale : obligation qui incombe aux États parties de présenter des rapports
A/RES/46/82A-B Plen. 35 A/46/PV.73
16 décembre 1991
 
A/46/L.49 and Add.1, A/46/L.51 and Add.1 La situation au Moyen - Orient
A/RES/46/82B Plen. 35 A/46/PV.74
16 décembre 1991
152-1-4
A/46/L.51 and Add.1 La situation au Moyen - Orient
A/RES/46/82A Plen. 35 A/46/PV.73
16 décembre 1991
93-27-37
A/46/L.49 and Add.1 La situation au Moyen - Orient
A/RES/46/81 Plen. 98a A/46/PV.73
16 décembre 1991
sans vote
A/46/L.48 Déclaration à l'occasion du vingt-cinquième anniversaire de l'adoption des Pactes internationaux relatifs aux droits de l'homme
A/RES/46/80 Plen. 102 A/46/PV.72
13 décembre 1991
sans vote
A/46/L.25 and Add.1 Programme d'enseignement et de formation des Nations Unies pour l'Afrique australe
A/RES/46/79A-F Plen. 37 A/46/PV.72
13 décembre 1991
 
  Politique d'apartheid du Gouvernement Sud-Afriquein
A/RES/46/79F Plen. 37 A/46/PV.72
13 décembre 1991
sans vote
A/46/L.40 and Add.1 Fonds d'affectation spéciale des Nations Unies pour l'Afrique du Sud
A/RES/46/79E Plen. 37 A/46/PV.72
13 décembre 1991
127-3-28
A/46/L.31 and Add.1 Embargo pétrolier contre l'Afrique du Sud
A/RES/46/79D Plen. 37 A/46/PV.72
13 décembre 1991
93-31-30
A/46/L.43 and Add.1 Relations between South Afrique and Israel
A/RES/46/79C Plen. 37 A/46/PV.72
13 décembre 1991
121-2-34
A/46/L.42 and Add.1 Military and other collaboration with South Afrique
A/RES/46/79B Plen. 37 A/46/PV.72
13 décembre 1991
143-0-16
A/46/L.41 Programme de travail du Comité Spécial contre l'apartheid
A/RES/46/79A Plen. 37 A/46/PV.72
13 décembre 1991
sans vote
A/46/L.32 International efforts towards the total eradication of apartheid and support for the establishment of a united, non-racial and democratic South Afrique
A/RES/46/78 Plen. 36 A/46/PV.71
12 décembre 1991
140-1-7
A/46/L.44 and Add.1 Droit de la mer
A/RES/46/77 Plen. 144 A/46/PV.70
12 décembre 1991
sans vote
A/46/L.45 Revitalisation des travaux de l'assemblée générale
A/RES/46/76 Plen. 33 A/46/PV.69
11 décembre 1991
142-2-5
A/46/L.37 and Add.1 Le soulèvement (intifada) du peuple palestinien
A/RES/46/75 Plen. 33 A/46/PV.69
11 décembre 1991
104-2-43
A/46/L.36 and Add.1 Conférence internationale de la paix sur le Moyen-Orient
A/RES/46/74A-C Plen. 33 A/46/PV.69
11 décembre 1991
 
  Question de Palestine
A/RES/46/74C Plen. 33 A/46/PV.69
11 décembre 1991
125-2-23
A/46/L.35 and Add.1 Question de Palestine
A/RES/46/74B Plen. 33 A/46/PV.69
11 décembre 1991
121-2-28
A/46/L.34 and Add.1 Question de Palestine
A/RES/46/74A Plen. 33 A/46/PV.69
11 décembre 1991
121-2-28
A/46/L.33 and Add.1 Question de Palestine
A/RES/46/73A-B SPC 75 A/46/PV.69
11 décembre 1991
 
A/46/641 Questions relatives à l'information
A/RES/46/73B SPC 75 A/46/PV.69
11 décembre 1991
sans vote
A/46/641 Questions relatives à l'information
A/RES/46/73A SPC 75 A/46/PV.69
11 décembre 1991
sans vote
A/46/641 Questions relatives à l'information
A/RES/46/72 Plen. 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
143-2-16
A/46/L.28 and Add.1 Diffusion d'information sur la décolonisation
A/RES/46/71 Plen. 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
137-2-22
A/46/L.27 and Add.1 Application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux
A/RES/46/70 C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Coopération et coordination entre les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l'ONU pour ce qui concerne l'assistance qu'ils fournissent aux territoires non autonomes
A/RES/46/69 C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Question de la Nouvelle-Calédonie
A/RES/46/68A-B C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
 
A/46/629 Questions des Samoa américaines, Anguilla, Bermudes , Îles Vierges britanniques, Îles Caïmanes, Guam, Montserrat, Tokélaou, Îles Turques et Caïques and Îles Vierges américaines
A/RES/46/68B-X C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Îles Vierges américaines
A/RES/46/68B-VIII C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Îles Turques et Caïques
A/RES/46/68B-VII C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Tokélaou
A/RES/46/68B-VI C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Montserrat
A/RES/46/68B-V C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Guam
A/RES/46/68B-IX C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Îles Caïmanes
A/RES/46/68B-IV C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Îles Vierges britanniques
A/RES/46/68B-III C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Bermudes
A/RES/46/68B-II C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Anguilla
A/RES/46/68B-I C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Samoa américaines
A/RES/46/68A C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Général
A/RES/46/67 C.4 19 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/629 Question du Sahara occidental
A/RES/46/66 C.4 103 A/46/PV.68
11 décembre 1991
sans vote
A/46/628 Moyens d'étude et de formation offerts par des États Membres aux habitants des territoires non autonomes
A/RES/46/65 C.4 101, 12 A/46/PV.68
11 décembre 1991
115-28-17
A/46/627 Application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l'ONU
A/RES/46/64 C.4 100 A/46/PV.68
11 décembre 1991
109-34-16
A/46/626 Activités des intérêts étrangers, économiques et autres, qui font obstacle à l'application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux dans les territoires se trouvant sous domination coloniale, et aux efforts tendant à éliminer l'apartheid et la discrimination raciale en Afrique australe
A/RES/46/63 C.4 99 A/46/PV.68
11 décembre 1991
157-0-3
A/46/625 Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en vertu de l'alinéa e de l'Article 73 de la Chartre des Nations Unies
A/RES/46/62 C.6 135 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/656 Développement et renforcement du bon voisinage entre États
A/RES/46/61 C.6 133 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/692 Protocole additionnel, relatif aux fonctions consulaires, à la Convention de Vienne sur les relations consulaires
A/RES/46/60 C.6 132 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/691 Rapport du Comité des relations avec le pays hôte
A/RES/46/59 C.6 131 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/690 Déclaration concernant les activités d'établissement des faits de l'ONU en vue du maintien de la paix et de la sécurité internationale
A/RES/46/58 C.6 131 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/690 Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du raffermissement du rôle de l'Organisation
A/RES/46/57 C.6 130 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/689 Examen du projet d'articles relatifs au statut du courrier diplomatique et de la valise diplomatique non accompagnée par un courrier diplomatique et un examen des projets de protocoles facultatifs y relatifs
A/RES/46/56A-B C.6 129 A/46/PV.67
9 décembre 1991
 
A/46/688 Rapport de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international on the work of its 2C.4 session
A/RES/46/56B C.6 129 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/688 Rapport de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international on the work of its 2C.4 session
A/RES/46/56A C.6 129 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/688 Rapport de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international on the work of its 2C.4 session
A/RES/46/55 C.6 128 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/687 Examen du projet d'articles sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens
A/RES/46/54 C.6 128 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/687 Rapport de la Commission du droit international sur les travaux de sa quarante-troisième session
A/RES/46/53 C.6 127 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/686 Décennie des Nations Unies pour le droit international
A/RES/46/52 C.6 126 A/46/PV.67
9 décembre 1991
117-20-17
A/46/685 Développement progressif des principes et normes du droit international relatifs au nouvel ordre économique international
A/RES/46/51 C.6 125 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/654 Mesures visant à éliminer le terrorisme international
A/RES/46/50 C.6 124 A/46/PV.67
9 décembre 1991
sans vote
A/46/684 Programme d'assistance des Nations Unies aux fins de l'enseignement, de l'étude, de la diffusion et d'une compréhension plus large du droit international
A/RES/46/49 C.1 65 A/46/PV.66
9 décembre 1991
127-4-30
A/46/678 Application de la Déclaration faisant de l'océan Indien une zone de paix
A/RES/46/48 SPC 74 A/46/PV.66
9 décembre 1991
sans vote
A/46/640 Etude d'ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix sous tous leurs aspects
A/RES/46/47A-G SPC 73 A/46/PV.66
9 décembre 1991
 
A/46/639 Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/46/47G SPC 73 A/46/PV.66
9 décembre 1991
150-2-4
A/46/639 Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/46/47F SPC 73 A/46/PV.66
9 décembre 1991
152-1-4
A/46/639 Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/46/47E SPC 73 A/46/PV.66
9 décembre 1991
153-1-3
A/46/639 Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/46/47D SPC 73 A/46/PV.66
9 décembre 1991
153-2-2
A/46/639 Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/46/47C SPC 73 A/46/PV.66
9 décembre 1991
153-1-3
A/46/639 Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/46/47B SPC 73 A/46/PV.66
9 décembre 1991
153-1-3
A/46/639 Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/46/47A SPC 73 A/46/PV.66
9 décembre 1991
96-5-52
A/46/639 Rapport du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
A/RES/46/46A-K SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
 
A/46/638 Office de secours et des travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient
A/RES/46/46K SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
151-2-0
A/46/638 Protection of Palestinian students and educational institutions and safeguarding of the security of the facilities of the Office de secours et des travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient in the occupied Palestinian territory
A/RES/46/46J SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
146-2-2
A/46/638 Université de Jérusalem (Al Qods) pour les réfugiés de Palestine
A/RES/46/46I SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
147-2-2
A/46/638 Protection des réfugiés de Palestine
A/RES/46/46H SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
114-2-33
A/46/638 Revenues derived from Palestine refugees' properties
A/RES/46/46G SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
115-2-32
A/46/638 Return of Population et Réfugiés deplaces depuis 1697
A/RES/46/46F SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
115-21-13
A/46/638 Reprise de la distribution de rations aux réfugiés de Palestine
A/RES/46/46E SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
143-2-0
A/46/638 Palestine refugees in the Palestinian territory occupied by Israel since 1967
A/RES/46/46D SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
147-0-1
A/46/638 Offres par les etats membres de subventions et de bourses d'etudes pour l'enseignement superieur, y compris la formation professionelle, destinees aux réfugiés de Palestine
A/RES/46/46C SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
sans vote
A/46/638 Assistance aux personnes deplacees du fait des hostilites de juin 1967 et des hostilites ulterieures
A/RES/46/46B SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
sans vote
A/46/638 Groupe de travail charge d'etudier le financement de l'Office de Secours et de travauxdes Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient
A/RES/46/46A SPC 72 A/46/PV.66
9 décembre 1991
137-0-1
A/46/638 Aide aux réfugiés de Palestine
A/RES/46/45 SPC 71 A/46/PV.66
9 décembre 1991
sans vote
A/46/637 Coopération internationale touchant les utilisations pacifiques de l'espace
A/RES/46/44 SPC 70 A/46/PV.66
9 décembre 1991
sans vote
A/46/636 Effets des rayonnements ionisants
A/RES/46/43 SPC 69 A/46/PV.66
9 décembre 1991
sans vote
A/46/635 Protection et sécurité des petits États
A/RES/46/42 C.1 67 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/680 Renforcement de la sécurité et de la coopération dans la région de la Méditerranée
A/RES/46/41A-B C.1 66 A/46/PV.65
6 décembre 1991
 
A/46/679 Question de l'Antarctique
A/RES/46/41B C.1 66 A/46/PV.65
6 décembre 1991
107-0-6
A/46/679 Question de l'Antarctique
A/RES/46/41A C.1 66 A/46/PV.65
6 décembre 1991
101-0-7
A/46/679 Question de l'Antarctique
A/RES/46/40 C.1 64 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/677 Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination
A/RES/46/39 C.1 63 A/46/PV.65
6 décembre 1991
76-3-75
A/46/676 Armement nucléaire israélien
A/RES/46/38A-D C.1 62 A/46/PV.65
6 décembre 1991
 
A/46/675 Examen de l'application des recommandations et décisions adoptées par l'Assemblée générale à sa dixième session extraordinaire
A/RES/46/38D C.1 62a A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/675 The transfer of high technology with military applications
A/RES/46/38C C.1 62b A/46/PV.65
6 décembre 1991
131-8-23
A/46/675 Rapport de la Conférence du désarmement
A/RES/46/38B C.1 62g A/46/PV.65
6 décembre 1991
123-6-32
A/46/675 Programme global de désarmement
A/RES/46/38A C.1 62a A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/675 Rapport de la Commission du Désarmement
A/RES/46/37A-F C.1 61 A/46/PV.65
,6 décembre1991,
A/46/PV.66
9 décembre1991  
A/46/674 Examen et application du Document de clôture de la douzième session extraordinaire de l'Assemblée générale
A/RES/46/37F C.1 61f A/46/PV.66
9 décembre 1991
160-1-1
A/46/674 Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Afrique, Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique et Centre régional des Nations Unies pour la paix, le désarmement et le développement en Amérique latine et dans les Caraïbes
A/RES/46/37E C.1 61b A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/674 Programme de bourses d'études, de formation et de services consultatifs des Nations Unies en matière de désarmement programme
A/RES/46/37D C.1 61c A/46/PV.65
6 décembre 1991
122-16-22
A/46/674 Convention sur l'interdiction de l'utilisation des armes nucléaires
A/RES/46/37C C.1 61e A/46/PV.65
6 décembre 1991
119-18-23
A/46/674 Gel des armements nucleaires
A/RES/46/37B C.1 61a A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/674 Mesures de confiance à l'échelon régional
A/RES/46/37A C.1 61d A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/674 Campagne mondiale pour le désarmement
A/RES/46/36A-L C.1 60 A/46/PV.65,
06 décembre1991,
A/46/PV.66,
09 décembre 1991
A/46/673 Désarmement général et complet
A/RES/46/36L C.1 60b A/46/PV.66
9 décembre 1991
150-0-2
A/46/673 Transparence dans le domaine des armements
A/RES/46/36K C.1 60i A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/673 Interdiction de déverser des déchets radioactifs
A/RES/46/36J C.1 60 A/46/PV.65
6 décembre 1991
130-0-26
A/46/673 Négociations bilatérales relatives aux armes nucléaires
A/RES/46/36I C.1 60l A/46/PV.65
6 décembre 1991
154-0-4
A/46/673 Désarmement régional
A/RES/46/36H C.1 60b A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/673 International arms transfers
A/RES/46/36G C.1 60n A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/673 Confidence- and security-building measures and Désarmement en ce qui concerne les armes classiques in Europe
A/RES/46/36F C.1 60l A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/673 Désarmement régional, including Mesures propres à accroître la confiance
A/RES/46/36E C.1 60f A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/673 Interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'utilisation d'armes radiologiques
A/RES/46/36D C.1 60j A/46/PV.65
6 décembre 1991
152-2-3
A/46/673 Interdiction de la production de matières fissiles àdes fins d'armements
A/RES/46/36C C.1 60e A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/673 Rapport entre le désarmement et le développement
A/RES/46/36B C.1 60k A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/673 Study on charting potential uses of resources allocated to military activities for civilian endeavours to protect the environment
A/RES/46/36A C.1 60 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/673 Second Conference des parties chargee de l'examen de la Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement a des fins militaires ou toutes autres fins hostiles
A/RES/46/35A-C C.1 59 A/46/PV.65
6 décembre 1991
 
A/46/672 Armes chimiques et bactériologiques (biologiques)
A/RES/46/35C C.1 59 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/672 Armes chimiques et bactériologiques (biologiques)
A/RES/46/35B C.1 59 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/672 Armes chimiques et bactériologiques (biologiques): Mesures visant à renforcer l'autorité du Protocole de Genève de 1925
A/RES/46/35A C.1 59 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/672 Third Interdiction des armes chimiques et bacteriologiques
A/RES/46/34A-B C.1 58 A/46/PV.65,
06 décembre 1991,
A/46/PV.66,
09 décembre 1991
A/46/671 Application sur la Déclaration de la dénucléarisation de l'Afrique
A/RES/46/34B C.1 58 A/46/PV.66
9 décembre 1991
sans vote
A/46/671 Application de la déclaration
A/RES/46/34A C.1 58 A/46/PV.65
6 décembre 1991
108-1-47
A/46/671 Capacité nucléaire de l'Afrique du Sud
A/RES/46/33 C.1 57 A/46/PV.65
6 décembre 1991
155-0-1
A/46/670 Prévention d'une course aux armements dans l'espace extra-atmosphérique
A/RES/46/32 C.1 56 A/46/PV.65
6 décembre 1991
152-0-2
A/46/669 Conclusion d'arrangements internationaux efficaces pour garantir les États non dotés d'armes nucléaires contre l'emploi ou la menace de ces armes
A/RES/46/31 C.1 55 A/46/PV.65
6 décembre 1991
121-3-26
A/46/668 Création d'une zone exempte d'armes nucléaires en Asie du Sud
A/RES/46/30 C.1 54 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/667 Création d'une zone exempte d'armes nucléaires dans la région du Moyen-Orient
A/RES/46/29 C.1 51, 53 A/46/PV.65
6 décembre 1991
147-2-4
A/46/666 Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
A/RES/46/28 C.1 52 A/46/PV.65
6 décembre 1991
110-2-35
6A/46/65 Amendement du Traité interdisant les essais d'armes nucléaires dans l'atmosphère, dans l'espace extra-atmosphérique et sous l'eau
A/RES/46/27 C.1 49 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
6A/46/63 Éducation et information en matière de désarmement
A/RES/46/26 C.1 48 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
6A/46/62 Respect des accords de limitation des armements et de désarmement
A/RES/46/25 C.1 47 A/46/PV.65
6 décembre 1991
sans vote
A/46/661 Transparence des dépenses militaires
A/RES/46/24 Plen. 34 A/46/PV.64
5 décembre 1991
140-2-0
A/46/L.29 and Add.1 Coopération entre l'ONU et la Ligue des États arabes
A/RES/46/23 Plen. 29 A/46/PV.64
5 décembre 1991
sans vote
A/46/L.13 La situation en Afghanistan et ses conséquences pour la paix et la sécurité internationales
A/RES/46/22 C.2 12 A/46/PV.64
5 décembre 1991
sans vote
A/46/727/Add.1 Révision des Règles générales du Programme alimentaire mondial et élargissement de la composition du Comité des politiques et programmes d'aide alimentaire du Programme alimentaire mondial
A/RES/46/21 Plen. 16 A/46/PV.59
3 décembre 1991
unanimously
A/46/L.26 Nomination du Secrétaire générale de l'ONU
A/RES/46/20 Plen. 30 A/46/PV.55
26 novembre 1991
sans vote
A/46/L.19/Rev.1 Coopération entre l'ONU et l'Organisation de l'unité Afriqueine
A/RES/46/19 Plen. 32 A/46/PV.53
25 novembre 1991
141-1-0
A/46/L.24 and Add.1 Zone de paix et de coopération de l'Atlantique sud
A/RES/46/18 Plen. 24 A/46/PV.50
20 novembre 1991
sans vote
A/46/L.21 La situation au Cambodge
A/RES/46/17 C.2 77j A/46/PV.48
18 novembre 1991
sans vote
A/46/645/Add.1 Forum international sur la santé-une condition du développement économique : rompre le cercle de la pauvreté et de l'injustice sociale
A/RES/46/16 Plen. 14 A/46/PV.45
13 novembre 1991
141-0-9
A/46/L.10 Rapport de l'Agence internationale de l'énergie atomique
A/RES/46/15 Plen. 22 A/46/PV.38
31 octobre 1991
sans vote
A/46/L.18 and Add.1 Contribution de l'Institut de la dynamique Est-Ouest aux programmes et activités en faveur de la paix dans le monde
A/RES/46/14 Plen. 22 A/46/PV.38
31 octobre 1991
sans vote
A/46/L.15 and Add.1 Programme et activités en faveur de la paix dans le monde
A/RES/46/13 Plen. 27 A/46/PV.37
28 octobre 1991
sans vote
A/46/L.16 Coopération entre l'ONU et l'Organisation de la Conférence islamique
A/RES/46/12 Plen. 25 A/46/PV.37
28 octobre 1991
sans vote
A/46/L.17 Coopération entre l'ONU et le système latino-américain
A/RES/46/11 Plen. 26 A/46/PV.36
24 octobre 1991
sans vote
A/46/L.14 and Add.1 Dixième anniversaire de l'Université pour la paix
A/RES/46/10 Plen. 23 A/46/PV.35
22 octobre 1991
134-0-23
A/46/L.11 and Add.1 Retour à la restitution de biens culturels à leurs pays d'origine
A/RES/46/9 Plen. 28 A/46/PV.32
16 octobre 1991
115-1-34
A/46/L.9 and Add.1 Question de l'île comorienne de Mayotte
A/RES/46/8 Plen. 141 A/46/PV.32
16 octobre 1991
sans vote
A/46/L.7 and Add.1 Statut d'observateur de la Communauté des Caraïbes auprès de l'Assemblée générale
A/RES/46/7 Plen. 145 A/46/PV.31
11 octobre 1991
sans vote
A/46/L.8/Rev.1 La situation de la démocratie et des droits de l'homme en Haïti
A/RES/46/6 Plen. 20 A/46/PV.1
17 septembre 1991
sans vote
A/46/L.6 and Add.1 Admission de la République de Lituanie à l'ONU
A/RES/46/5 Plen. 20 A/46/PV.1
17 septembre 1991
sans vote
A/46/L.5 and Add.1 Admission de la République de Lettonie à l'ONU
A/RES/46/4 Plen. 20 A/46/PV.1
17 septembre 1991
sans vote
A/46/L.4 and Add.1 Admission de la République d'Estonie à l'ONU
A/RES/46/3 Plen. 20 A/46/PV.1
17 septembre 1991
sans vote
A/46/L.3 and Add.1 Admission de la République des Îles Marshall à l'ONU
A/RES/46/2 Plen. 20 A/46/PV.1
17 septembre 1991
sans vote
A/46/L.2 and Add.1 Admission des États fédérés de Micronésie à l'ONU
A/RES/46/1 Plen. 20 A/46/PV.1
17 septembre 1991
sans vote
A/46/L.1 and Add.1 Admission de la République populaire démocratique Corée et de la République de Corée à l'ONU