« Préserver les générations futures du fléau de la guerre » est l'un des principaux buts des Nations Unies ; ces mots ont été la motivation principale des fondateurs qui ont créé l'Organisation à la fin de la Seconde Guerre mondiale, ayant déjà vécu eux-mêmes en 1945 deux guerres mondiales. Depuis la création de l'ONU le 24 octobre 1945 (date d'entrée en vigueur de sa Charte), l'Organisation des Nations Unies a souvent été appelée à empêcher les différends de dégénérer en guerre ou à aider à rétablir la paix après le déclenchement d'un conflit armé. Elle a également été invitée à promouvoir une paix durable dans les sociétés sortant de la guerre.
Le Conseil de sécurité
Au fil des décennies, l'ONU a aidé à mettre fin à de nombreux conflits, souvent grâce au Conseil de sécurité - l'organe compétent au premier chef, en vertu de la Charte des Nations Unies, du maintien de la paix et de la sécurité internationales. Lorsqu’il est saisi d’une plainte faisant état d’une menace contre la paix, le Conseil de sécurité commence, en règle générale, par inviter les parties à régler leur différend par des moyens pacifiques. Il peut énoncer les principes auxquels devra se conformer un éventuel règlement, ordonner des mesures d’enquête et de médiation dans certains cas, envoyer une mission, nommer des envoyés spéciaux ou demander au Secrétaire général d’user de ses bons offices pour parvenir à un règlement pacifique du différend.
Lorsqu’un différend débouche sur des hostilités, le Conseil de sécurité de l’ONU a pour priorité de mettre fin le plus rapidement possible à celles-ci. Dans ce cas, il peut ordonner un cessez-le-feu, ce qui peut prévenir une aggravation du conflit ; ou déployer sur le terrain des observateurs militaires ou une opération de maintien de la paix afin d’aider à réduire les tensions, de séparer les forces en présence et de rétablir le calme pour faciliter la recherche d’un règlement pacifique. Si cela ne suffit pas, le Conseil de sécurité peut décider de prendre des mesures d’imposition de la paix, parmi lesquelles des sanctions économiques, un embargo sur les armes, des restrictions et pénalités financières et des interdictions de voyager ; la rupture des relations diplomatiques, un blocus ou des mesures collectives d’ordre militaire.
Le Conseil de sécurité compte 15 Membres - 5 Membres permanents (États-Unis, France, Russie, Royaume-Uni et Chine) et 10 Membres non permanents -. Chaque Membre dispose d'une voix. Conformément à la Charte, tous les États Membres sont tenus de se conformer aux décisions du Conseil.
Réforme du Conseil de sécurité
L'une des préoccupations majeures au niveau international est le blocage du processus décisionnel du Conseil. Ce blocage, dû en grande partie au droit de veto des cinq membres permanents, n'est pas nouveau et a été synonyme de paralysie pour l'ONU à de nombreuses reprises.
Lors de sa soixante-deuxième session, l'Assemblée générale a décidé d'entamer des négociations intergouvernementales informelles en séance plénière. Les discussions ont débuté lors de la soixante-troisième session et se sont basées sur des propositions faites par les États Membres. Les dialogues ont porté sur la question de la représentation équitable au sein du Conseil de sécurité, sur l'augmentation du nombre de ses membres et sur d'autres questions liées au Conseil. L'objectif est de trouver une solution qui obtiendra l'acceptation politique la plus large possible de la part des États Membres.
L'ONU peut-elle arrêter une guerre ?
L’Assemblée générale
Selon la Charte, l'Assemblée générale peut faire des recommandations sur les principes généraux de coopération pour le maintien de la paix et de la sécurité internationales, y compris le désarmement, et pour permettre le règlement pacifique de toute situation de nature à compromettre les relations amicales entre pays. L'Assemblée générale peut également débattre de toute question relative à la paix et à la sécurité internationales dont le Conseil de sécurité n’est pas saisi et faire des recommandations.
Conformément à la résolution 377 (V) : « L'union pour le maintien de la paix », adoptée par l'Assemblée générale en novembre 1950, l'Assemblée générale peut agir lorsque les circonstances l'exigent : si le Conseil de sécurité s'abstient de le faire par suite du vote négatif d'un de ses membres permanents. Tel pourrait être le cas s'il existe une menace contre la paix, une rupture de la paix ou un acte d'agression. L'Assemblée générale pourrait examiner la question en vue de formuler des recommandations aux États Membres pour qu'ils adoptent des mesures collectives en vue de maintenir ou de rétablir la paix et la sécurité internationales.
L'Assemblée se réunit en sessions régulières de septembre à décembre de chaque année, puis en fonction des besoins. Elle examine des questions spécifiques au moyen de points ou de sous-points spécifiques de l'ordre du jour, qui aboutissent à l'adoption de résolutions.
Le Secrétaire général
En vertu de la Charte des Nations Unies, le Secrétaire général peut attirer l'attention du Conseil de sécurité sur toute affaire qui, à son avis, pourrait mettre en danger le maintien de la paix et de la sécurité internationales. L'un des rôles essentiels du Secrétaire général est d'user de ses « bons offices », c'est-à-dire de se prévaloir de son indépendance, de son impartialité et de son intégrité pour faire, publiquement et en privé, des démarches propres à empêcher l'apparition, l'aggravation ou l'extension des conflits internationaux. Le Secrétaire général fournit ses bons offices aux parties en conflit, que ce soit personnellement ou par l’entremise des agents diplomatiques qu’il envoie dans les zones de tension, à n’importe quel endroit du monde.
Quel est le rôle du Secrétaire général des Nations Unies ?
La prévention des conflits
Le moyen le plus efficace de réduire les souffrances et le coût massif des conflits est de les empêcher. L’ONU joue un rôle important dans la prévention des conflits en ayant recours à la diplomatie, aux bons offices et à la médiation. L’Organisation utilise en particulier des envoyés spéciaux et des missions politiques sur le terrain.
Le rôle de la médiation pour éviter des conflits
Diplomatie préventive
On entend par « diplomatie préventive » les mesures diplomatiques prises pour empêcher les différends de dégénérer en conflits et pour limiter la propagation des conflits lorsqu’ils éclatent. L'alerte rapide est un élément essentiel de la prévention, et l'ONU surveille attentivement l'évolution de la situation dans le monde pour détecter les menaces à la paix et à la sécurité internationales, permettant ainsi au Conseil de sécurité et au Secrétaire général de mener une action préventive. Les envoyés et représentants spéciaux du Secrétaire général des Nations Unies travaillent aussi en partenariat avec des organisations régionales afin de mettre un terme à des conflits en cours et d’empêcher que de nouvelles crises ne se déclarent ou n’empirent. Dans certaines zones de conflit, la simple présence d'un émissaire qualifié peut empêcher l'escalade des tensions.
Désarmement préventif
La diplomatie préventive est complétée par le désarmement préventif, qui vise à réduire le nombre d'armes légères dans les régions sujettes aux conflits. Le Salvador, le Libéria, le Sierra Leone ou le Timor-Leste font, par exemple, partie des pays où les efforts de l’ONU ont permis la démobilisation d’anciens combattants, ainsi que la collecte et la destruction de leurs armes dans le cadre d'un accord de paix général. Détruire les armes d'hier est la meilleure façon d’éviter leur utilisation dans les conflits de demain.
Prévention du génocide et responsabilité de protéger
La prévention du génocide suppose la répartition des responsabilités et la collaboration entre les États concernés et la communauté internationale. L’obligation de prévenir et de mettre fin au génocide et aux atrocités de masse incombe avant tout aux États mais la communauté internationale a aussi un rôle à jouer, auquel la souveraineté n’est pas opposable. Le principe de souveraineté ne peut plus être invoqué par l’État pour refuser toute ingérence extérieure ; dorénavant, il met à sa charge la responsabilité d’assurer le bien-être de sa population. Consacré par l’article premier de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (1948), il s’incarne dans les notions de « souveraineté responsable » et de « responsabilité de protéger ».
Le Conseiller spécial du Secrétaire général pour la prévention du génocide est notamment chargé de recueillir toutes les informations concernant des violations graves et massives des droits de l’homme et du droit international humanitaire, fondées sur l’origine ethnique et la race et qui, si rien n’est fait pour les prévenir ou les faire cesser, comportent un risque de génocide. Son mandat consiste également à faire office de mécanisme d’alerte rapide pour le Secrétaire général, et par son intermédiaire, pour le Conseil de sécurité, en portant à leur attention toute situation présentant un risque de génocide. Il travaillle aussi à formuler des recommandations au Conseil de sécurité, par l’intermédiaire du Secrétaire général, sur les mesures visant à prévenir ou à faire cesser tout génocide.
Le maintien de la paix
L'activité de maintien de la paix de l'ONU aide les pays déchirés par des conflits à créer les conditions du retour à une paix durable. Une opération de maintien de la paix se compose de personnel militaire, de policiers et de civils. Ensemble, ils travaillent à renforcer la sécurité et à appuyer les processus politiques devant mener à la consolidation de la paix.
Les opérations de maintien de la paix de l'ONU ont commencé en 1948 lorsque le Conseil de sécurité a autorisé le déploiement d'observateurs militaires au Moyen-Orient. Le rôle de la mission était de surveiller l'application de l'Accord d'armistice entre Israël et ses voisins arabes, opération ultérieurement connue sous le nom d'Organisme des Nations Unies pour la surveillance de la trêve (ONUST). Depuis lors, l'ONU a déployé plus de 70 opérations de maintien de la paix.
Avec la fin de la guerre froide, le contexte stratégique des opérations de maintien de la paix a radicalement changé et le nombre d'opérations a rapidement augmenté. La nature des conflits a également changé avec le temps. De plus en plus, les opérations de maintien de la paix, dont le but initial était de faciliter le règlement de conflits entre États, ont été déployées pour faire face à des conflits intra-étatiques et à des guerres civiles.
De plus en plus fréquemment, les Casques bleus de l'ONU ont été amenés à entreprendre des tâches complexes extrêmement diverses. Des missions ont notamment été déployées en Angola, au Cambodge, au Salvador, au Mozambique et en Namibie pour mettre en oeuvre des accords de paix complexes, stabiliser la sécurité, réorganiser l'armée et la police, appuyer l'élection de nouveaux gouvernements et mettre sur pied des institutions démocratiques.
Les succès qui, d'une façon générale, avaient marqué les missions précédentes, ont conduit à attendre des opérations de maintien de la paix de l'ONU plus qu'elles ne pouvaient donner. Dans les années 90, l'ONU s'est engagée sur la voie des réformes afin de pouvoir gérer plus efficacement ses missions sur le terrain.
Par la suite, le Conseil de sécurité a mis en place d'importantes opérations complexes de maintien de la paix dans plusieurs pays d'Afrique : en République démocratique du Congo, en Sierra Leone, au Libéria, au Burundi, en Côte d'Ivoire, au Soudan - dans le sud du Soudan (MINUS), au Darfour, à Abyei, au Soudan du Sud, en Érythrée/Éthiopie, au Tchad ou en République centrafricaine.
Depuis, les opérations de maintien de la paix de l'ONU ont été plus que jamais sollicitées, de plus en plus appelées à opérer dans des environnements lointains, incertains et dans des contextes politiques extrêmement instables. Elles ont été confrontées à des défis extrêmement divers — liés à la nécessité de mener à bien des missions toujours plus complexes, plus vastes et plus onéreuses et de concevoir des stratégies de transition viables pour répondre aux exigences d'un avenir incertain.
Le maintien de la paix de l'ONU fonctionne-t-il ? Voici les faits.
La consolidation de la paix
La consolidation de la paix vise à aider les pays et les régions qui émergent d'un conflit, à réduire le risque d’émergence ou de résurgence des conflits en renforçant les capacités nationales de gestion des conflits et en jetant les bases d’une paix et d’un développement durables.
Les stratégies de consolidation de la paix doivent être cohérentes et adaptées aux besoins spécifiques des pays concernés, fondées sur le principe de l'appropriation du processus par le pays en question, et doivent inclure une série d'actions visant à atteindre ces objectifs. La consolidation de la paix comprend un large éventail d'activités : la surveillance des cessez-le-feu, la démobilisation et réintégration des combattants, une aide au retour des réfugiés et des personnes déplacées, l'organisation et la surveillance des élections d'un nouveau gouvernement, le soutien de réformes du secteur de la justice et de la sécurité et l'appui au renfort de la protection des droits de l'homme.
La consolidation de la paix implique l'intervention d’un large éventail d'organisations du système des Nations Unies, dont notamment la Banque mondiale, les commissions économiques régionales, les organisations non gouvernementales (ONG) et les groupes de citoyens locaux. La consolidation de la paix a joué un rôle de premier plan dans les opérations de l'ONU, par exemple en Bosnie-Herzégovine, au Cambodge, au Salvador, au Guatemala, au Kosovo, au Libéria ou au Mozambique, et plus récemment en Afghanistan, au Burundi, en Iraq, en Sierra Leone et au Timor-Leste.
Reconnaissant que les Nations Unies doivent mieux anticiper et relever les défis de la consolidation de la paix, le Sommet mondial de 2005 a approuvé la création de la Commission de consolidation de la paix (CCP). Dans les résolutions portant création de la Commission de consolidation de la paix [A/RES/60/180 et S/RES/1645] du 20 décembre 2005, l’Assemblée générale des Nations Unies et le Conseil de sécurité l’ont notamment chargée de réunir tous les intéressés afin qu’ils mobilisent des ressources, proposer des stratégies intégrées aux fins de la consolidation de la paix et du relèvement après les conflits et donner des avis en la matière.
La CCP est un organe consultatif intergouvernemental de l’ONU qui appuie les efforts de paix dans les pays sortant d’un conflit. Elle constitue un apport essentiel à la capacité de la communauté internationale à agir dans le cadre du vaste agenda de la paix.
Les résolutions de l'Assemblée générale et du Conseil de sécurité établissant la Commission de consolidation de la paix ont également prévu la création d'un Fonds pour la consolidation de la paix et d'un Bureau d'appui à la consolidation de la paix.
L’État de droit
Promouvoir l'état de droit aux niveaux national et international est au cœur de la mission de l'Organisation des Nations Unies. Établir le respect de l'état de droit est fondamental pour parvenir à une paix durable à la suite d'un conflit, pour la protection effective des droits de l'homme et pour un progrès économique et développement durables. Le principe selon lequel tout le monde - de l'individu à l'État lui-même - est responsable aux yeux des lois qui sont promulguées publiquement, appliquées de façon indépendante et identique, est un concept fondamental qui guide l'action des Nations Unies. Les principaux organes des Nations Unies, y compris l'Assemblée générale et le Conseil de sécurité, et de nombreuses autres entités de l'ONU jouent un rôle essentiel pour aider les États Membres à renforcer l'état de droit.
La responsabilité de la coordination, au sein du Système des Nations Unies, des activités dans ce domaine incombe au Groupe de coordination et de conseil sur l'état de droit, présidé par la Vice-Secrétaire général et appuyé par le Groupe de l'état de droit. Les membres du groupe appartiennent à 20 entités des Nations Unies engagées dans l’appui aux États Membres pour le renforcement de l'état de droit. Le Secrétaire général a désigné le Département des opérations de paix (DPO) et le Programme de développement des Nations Unies (PNUD) comme points focaux mondiaux pour offrir, à partir du Siège de l'ONU, un soutien aux activités nationales liées à l’état de droit - police, justice et administration pénitentiaire - dans les situations de post-conflit et autres situations de crise.
Les femmes et les enfants en période de conflits
Dans les conflits contemporains, 90 % des victimes sont des civils, dont la plupart des femmes et des enfants. Les femmes disposent souvent de moins de moyens que les hommes pour se protéger. Avec les enfants, elles constituent généralement la majorité des populations réfugiées ou déplacées. Elles sont la cible récurrente de tactiques guerrières comme la violence sexuelle. Elles sont le plus souvent tenues à l'écart des négociations de paix, bien qu'elles soient à la tête de mouvements pacifiques et à l'origine du relèvement communautaire à l'issue des conflits.
Dans sa résolution 1325 (2000), le Conseil de sécurité traite de l’impact disproportionné et tout à fait particulier des conflits armés sur les femmes. La résolution 1325 (2000) souligne l’importance d’une pleine participation active des femmes, dans des conditions d’égalité, à la prévention et au règlement des conflits, ainsi qu’à l’édification et au maintien de la paix. Elle appelle les États Membres à faire en sorte que les femmes participent pleinement, sur un pied d’égalité avec les hommes, à tous les efforts visant à maintenir la paix et à favoriser la paix et la sécurité et invite instamment tous les acteurs à accroître la participation des femmes et à prendre en compte la parité des sexes dans tous les domaines de la consolidation de la paix.
Les sept résolutions ultérieures du Conseil de sécurité sur les femmes, la paix et la sécurité (1820 (2008), 1888 (2009), 1889 (2009), 1960 (2010), 2106 (2013), 2331 (2016) et 2467 (2019)) font suite à la résolution 1325. Toutes se concentrent sur deux objectifs clés : renforcer la participation des femmes à la prise de décision et mettre fin à la violence sexuelle et à l'impunité.
Le Conseil de sécurité se préoccupe depuis 1999 de la manière disproportionnée dont les conflits affectent également les enfants. Un mandat de Représentant spécial du Secrétaire général pour le sort des enfants en temps de conflit armé a été créé par l’Assemblée générale (résolution A/RES/51/77), mettant en relief les effets disproportionnés de la guerre sur les enfants.
Utilisation pacifique de l’espace extra-atmosphérique
L'ONU veille à ce que l'espace extra-atmosphérique soit utilisé à des fins pacifiques depuis 1957 - quelques mois avant que le premier satellite artificiel Spoutnik ne soit mis en orbite autour de la Terre. L'ONU a joué un rôle important dans le développant du droit international de l'espace et dans la promotion de la coopération internationale dans le domaine des sciences et technologies spatiales.
Le Bureau des Nations Unies pour l'espace extra-atmosphérique, chargé de favoriser la coopération internationale aux fins des utilisations pacifiques de l'espace, sert de secrétariat au Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique et à ses sous-comités ; le Bureau fait partie de l'Office des Nations Unies à Vienne.