Documents de référence
Documents fondateurs
- Rapport de la Commission internationale de l’intervention et de la souveraineté des États, « Responsabilité de protéger » (2001)
- Rapport de 2004 du Groupe de personnalités de haut niveau du Secrétaire général, « Un monde plus sûr : notre affaire à tous » (A/59/565) Rapport du Secrétaire général, « Dans une liberté plus grande : développement, sécurité et respect des droits de l’homme pour tous » (A/59/2005) (2005)
- Document final du Sommet mondial de 2005
Rapports du Secrétaire général
- La mise en œuvre de la responsabilité de protéger (A/63/677) (2009)
- Alerte rapide, évaluation et responsabilité de protéger (A/64/864) (2010)
- Le rôle des accords régionaux et sous-régionaux dans la mise en œuvre de la responsabilité de protéger (A/65/877-S/2011/393) (2011)
- Responsabilité de protéger : réagir de manière prompte et décisive (A/66/874-S/2012/578) (2012)
- Responsabilité de protéger : responsabilité des États et prévention (A/67/929-S/2013/399) (2013)
- Nous acquitter de notre responsabilité collective : assistance internationale et responsabilité de protéger (A/68/947-S/2014/449) (2014)
- Un engagement essentiel et constant : mise en œuvre de la responsabilité de protéger (A/69/981-S/2015/500) (2015)
- La responsabilité de protéger au cours des 10 prochaines années : mettre en œuvre l’action collective (A/70/999–S/2016/620) (2016)
- Mise en œuvre de la responsabilité de protéger : application du principe de responsabilité en matière de prévention (A/71/1016-S/2017/556) (2017)
- Responsabilité de protéger : de l’alerte rapide à l’intervention rapide (A/72/884-S/2018/525) (2018)
- Responsabilité de protéger : enseignements tirés de l’expérience en matière de prévention (A/73/898-S/2019/463) (2019)
- Faire de la prévention une priorité et renforcer les moyens d’intervention : les femmes et la responsabilité de protéger (A/74/964 - S/2020/501) (2020)
- Promouvoir la prévention des atrocités : travaux du Bureau de la prévention du génocide et de la responsabilité de protéger (A/74/863 - S/2021/424) (2021)
Résolutions des organes de l’ONU
Assemblée générale
- Responsabilité de protéger (A/RES/63/308)
- Journée internationale de commémoration des victimes du crime de génocide, d’affirmation de leur dignité et de prévention de ce crime (A/RES/69/323)
- La responsabilité de protéger et la prévention du génocide, des crimes de guerre, du nettoyage ethnique et des crimes contre l’humanité (A/RES/75/277)
Conseil de sécurité
Conseil des droits de l’homme
- Résolution 7/25 : Prévention du génocide (A/HRC/RES/7/25) (2008)
- Résolution : Prévention du génocide (A/HRC/RES/22/22) (2013)
- Résolution : Prévention du génocide (A/HRC/RES/28/34) (2015)
- Résolution : Les droits de l’homme et la justice de transition (A/HRC/RES/33/19) (2016)
- Projet de résolution : Prévention du génocide (A/HRC/37/L.44) (2018)
- Projet de résolution : Quinzième anniversaire de la responsabilité de protéger les populations contre le génocide, les crimes de guerre, le nettoyage ethnique et les crimes contre l’humanité, telle que consacrée dans le Document final du Sommet mondial de 2005 (A/HRC/44/L.12) (2020)
- Résolution : Prévention du génocide (A/HRC/RES/43/29) (2020)
- Liste des résolutions spécifiques à chaque pays compilée par le Centre mondial pour la responsabilité de protéger
Résolutions et rapports d’autres organisations
- Résolution sur le Renforcement de la Responsabilité de Protéger en Afrique (CADHP/Res.117(XXXXII)07)
- Recommandation du Parlement européen du 18 avril 2013 à l'intention du Conseil sur le principe onusien de la responsabilité de protéger (2012/2143(INI))
- Le rôle du parlement dans la protection des civils (128ème Assemblée de l’Union interparlementaire)
- Conseil de coopération en matière de sécurité en Asie Pacifique (CSCAP) : Rapport de 2011
- Intégration de la responsabilité de protéger en Asie du Sud-Est : voie vers une communauté de l'ASEAN bienveillante (2014)
Articles des Conseillers spéciaux
- « Protéger les populations vulnérables du génocide », article du Conseiller spécial des Nations Unies pour la prévention du génocide et ancien Greffier du Tribunal international pénal pour le Rwanda, Adama Dieng (2016)
- « La responsabilité de protéger » article du Conseiller spécial auprès du Secrétaire général pour la responsabilité de protéger, Ivan Šimonović (2016)
- De l'engagement à l'action : l'importance persistante de la responsabilité de protéger , article du Conseiller spécial des Nations Unies pour la prévention du génocide et ancien Greffier du Tribunal international pénal pour le Rwanda, Adama Dieng (2015)